Déposée le 4 novembre 2004 par HANNEDOUCHE Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-50 du 10 décembre 2004.
Le déposant est HANNEDOUCHE Patrick domicilié(e) 29, avenue Anatole France,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick HANNEDOUCHE domicilié(e) 29, avenue Anatole France,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322004.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HANNEDOUCHE Patrick - 29, avenue Anatole France,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France
Patrick HANNEDOUCHE - 29, avenue Anatole France,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14
Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50
Inscription le 16 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588814 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-16
Café, thé, cacao, sucre, biscuiterie, chocolat. Fruits et légumes frais. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sodas. Boissons alcooliques, vins, spiritueux. Livraison de produits de consommation courante. Services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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